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Transvin Invité
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Posté le: 20/06/2011 11:51 am Sujet du message: Peut-on transporter du vin avec le justificatif de capacité |
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Bonjour
Quelqu'un sait si on a le droit de transporter du vin juste avec le justificatif de capacité professionnelle au transport de marchandises avec des véhicules légers.
Merci d'avance |
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Invité
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Posté le: 20/06/2011 17:22 pm Sujet du message: |
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BONJOUR,
oui tu as le droit de transporter ce que tu veux.
Ce qui change c'est le contrat d'assurance marchandise.
C'est selon que le vin est classé comme marchandise a haute valeur ajoutée,par exemple des grands crus.
Ou alors s'il est transporté en vrac ,c'est a dire en citerne.
En ce qui concerne les Pastis ,Wyskies et alcool fort c'est encore une autre réglementation.
Tu peut te renseigner auprès de la DRE ou auprès des Douanes.
Bonne journée |
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