[abctransportexpress]

MON CHAUFFEUR A EU UNE AMENDE HIER SOIR EN REVENANT DE NANTES
IL S EST FAIT CONTROLE PAR LA GENDARMERIE PRES DU PEAGE
COMME TOUT ETAIT EN REGLE ON LUI A DEMANDE DE PRESENTE SON LIVRET INDIVIDUEL DE CONTROLE CONFORME. MOI JE N AI PAS APPRIS CELA LORS DE MON STRAGE DE CAPACITE.
MON CHAUFFEUR ETAIT A VIDE ET IL ROULE EN KANGOO
MERCI DE M EXPLIQUE COMMENT FAIRE POUR LA CONTESTER.

[TEE50]

Bonjour,

Je crois malheureusment que tu ne peux contester, pour la bonne raison que ce livret est obligatoire quand il y a des salariés. Je ne connais pas les peines encouru par contre

Ce livret individuel de contrâle ma était fourni pour ma part lors de ma demande de licence par la DRE.

@+

[abctransportexpress]

merci beaucoup pour ton message

[ERISY13ALL]

http://membres.lycos.fr/pmoioui/textes/20_07_98.htm
voici un lien pour te donner une idée du livret a+
bonne route éric

[VTEXX33LET]

rien à faire pour contester à part si tu peux presenter une feuille journaliere ou de semaine de travail de ton employe servant de feuille de route avec les differents horaires et temps de chargement repos etc...voir aussi les lettres de voiture remplies correctement par ton chauffeur mais je doute que tu reussisses à faire annuler le pv de plus c'est toi qui doit payer et non ton employe. au justificatif tu apprends cela on a du te parler des chronotachygraphe qui vont bientot etre obligatoire en moins de 3t5 ton formateur a du te donner la liste des documents obligatoire a bord du vehicule. si tu veux bien me donner un mail je veux bien te donner la liste complete tu vas etre surpris.

[abctransportexpress]

merci
peux tu m'envoyer la liste à l'adresse suivante :
abctransport.express@gmail.com

[VTEXX33LET]

* carte grise vehicule (photocopie toleree) avec controle technique en cours de validite suivant l'age du vehicule.
* carnet d'entretien du vehicule correctement remplit.
* attestation assurance du vehicule( ne pas oublier de la signer) en cours de validite.
* attestation assurance marchandise
* extrait k bis (photocopie)
* affiche dans le vehicule des horaires journliers de l'entreprise (comme pour un magasin)
* copie conforme licence transport (celle donnee par la dre photocopie non valable)
* attestation relation employeur / salarie ( attestation urssaf ou bulletin de salaire de l'employe de moins de 3 mois ou photocopie contrat de travail, pour justifier que le conducteur est bien ton employe)
* permis de conduire du chauffeur en cours de validite (photocopie interdite)
* carnet vert (carnet de temps de travail, repos etc....) remplit par ton chauffeur et signe tout les jours par toi, que tu peux trouver dans les centres routiers, imprimeur, syndicat unostra...(pour info le chrontachygraphe devr

[pascal]

je n'ai meme pas le quart affiché
nouvelles amendes en perspective
par contre une question=
avec tous ces papiers;on perd en charge utile,non?

[VTEXX33LET]

au moins le poids d'une canette. slt vte.